"Le Monde" du 30 janvier 1997 (daté 31) et "Le Parisien" du 31 : http://jacno.com/xx(justice-19970130).gif

Qui peut encore s'étonner qu'une affaire comme la mienne soit possible ? Surtout quand on sait que le syndicat de la magistrature a participé activement aux magouilles ! Sans parler des avocats (surtout du coté des réseaux de gauche, mais d'autres aussi)...

(NB : dans mon affaire, c'est la planète entière qui risque de juger sévèrement la justice française !)

Ci-dessous, un petit vade mecum pour ceux qui veulent garder sous la main quelques éléments édifiants :

Rappel de la vidéo collector avec Daniel Tenenbaum "haranguant la foule" sur Antenne 2 et me "jetant en pâture au peuple" : http://jacno.com/vdo/beuark.wmv (à la suite de mes déclarations, presse et TV, notamment "Envoyé spécial" : http://jacno.com/archives/presse-sup.htm )

La suite, pour moi : les enfermements en prison, le goulag et la torture en UMD, alors que les faits sont criants s'agissant des mensonges et falsifications (l'essentiel est maintenant sur mon site Web et ailleurs sur le Net).

Un exemple ? Des fausses licences de pilote de ligne ont été établies [ http://jacno.com/an08.htm ] pour des motifs qui ne laissent aucune place au doute sur les falsifications et mensonges ayant pour objet de cacher les défauts des Airbus. Mais les faussaires n'ont jamais été inquiétés et, pour les protéger, pour tenter de me faire taire et pour me discréditer, c'est moi qu'on a jeté en prison (six mois de détention provisoire à Fresnes, sans aucun acte d'instruction, suivis... d'un non-lieu), puis enfermé en UMD, où les conditions de vie répondent à la définition de la torture (excréments sur le visage, etc.). Des faits aussi simples à comprendre sont foison sur mon site Web et ailleurs sur le Net.

Un autre exemple ? Cinq mois de détention provisoire à Strasbourg suivis... d'un abandon des poursuites édifiant : http://jacno.com/an15.htm (!)

Et les institutions continuent à s'acharner contre moi pour me détruire par tous les moyens : http://jacno.com/epitaphe.htm (voir aussi l'accumulation de forfaitures : http://jacno.com/epitaphe-co.htm ) (+ deux nouveaux procès !). LA JUSTICE FRANCAISE EST FOLLE ! AU SECOURS !!

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B

Les autorités françaises et leur avocat Soulez-Larivière ont toujours prétendu que les organismes américains FAA (administration de l'aviation) et NTSB (bureau de sécurité des transports) avaient été associés à l'enquête sur l'accident de Habsheim. Par exemple, dans un communiqué du ministre Delebarre ou un droit de réponse de Soulez-Larivière : http://jacno.com/xx(delebarre-soulez-19901019).gif

Aux Etats-Unis, les intéressés contestent (lettre de la FAA) : http://jacno.com/xx(faa-19901217).gif

Il y en a qui mentent !

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En octobre 1992, Michel Asseline, le pilote de l'Airbus accidenté à Habsheim, m'a dédicacé son livre de manière élogieuse : http://jacno.com/archives/dedicace-asseline.htm 

Qu'est-il devenu, pendant que je croupissais dans des culs-de-basse-fosse ? A voir ici : http://jacno.com/an21.htm et, surtout, là http://jacno.com/an74.htm !

On se moquerait pas un peu du monde, en France ? La justice ?   

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D 

Voici une lettre adressée au président Mitterrand, simple, concise, mesurée : http://jacno.com/xx(mitterrand-19890814).gif 

Dans les articles de presse joints à cette lettre on trouvait ce qui est déjà connu ( http://jacno.com/an00.htm et le début de :http://jacno.com/archives/presse-sup.htm avec la presse annonçant la plainte du ministre contre moi) et aussi de la presse étrangère, par exemple le (réputé sérieux) Observer, édition dominicale du Guardian : http://jacno.com/xx(observer-19890528).gif 

La justice soumise à Mitterrand, via certains réseaux, en premier lieu le syndicat de la magistrature et son juge Guichard, on devrait en reparler !   

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E 

A répéter, à faire passer (ils ne comprennent pas).

Avec ce seul document ci-après, la Cour européenne des Droits de l'Homme, symbole de ce que certains qualifient de machins européens coûteux, inutiles et vérolés par des dirigeants corrompus, prend le risque d'avoir bien des ennuis : http://jacno.com/an15.htm 

Dossier complet :  http://jacno.com/cedh.htm 

Les quarante-sept pays signataires de la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales sont concernés.

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F  

Le juge Jean-Paul Valat est un voyou, un criminel au sens du code pénal, exécuteur des basses oeuvres : http://airbus.20minutes-blogs.fr/archive/2007/06/27/outreau-burgaud-csm-jean-paul-valat-justice-et-airbus.html

Comme indiqué dans les liens de la page Web précédente, je lui ai envoyé à plusieurs reprises les documents ci-après au cours de ma détention provisoire : Le "Monde" : http://jacno.com/an05.htm ainsi que le rapport de l'IPSC de Lausanne (Pr Margot) dont voici deux extraits : http://jacno.com/zzz/IPSCa.gif et http://jacno.com/zzz/IPSCb.gif

Dès le début de ma détention provisoire j'avais aussi transmis à ce magistrat les articles de presse me concernant et les lui ai rappelés. Ceux qu'on trouve ici : http://jacno.com/archives/presse-sup.htm 

Mais aussi, et surtout, ceux-ci, édifiants : http://jacno.com/an08.htm (en insistant sur leur portée).

Et d'autres documents aussi.

Le juge Jean-Paul Valat m'a envoyé en détention provisoire (quatre mois maximum prévus par la loi + deux mois de prolongation exceptionnelle, le maximum, et tout cela sans aucun acte d'instruction !) puis il m'a envoyé à la torture en UMD dans le seul but de tenter de me faire taire et me briser.

LA VERITE SUR LA JUSTICE AUX ORDRES, C'EST ICI (rappel) : http://jacno.com/an10.htm 

Les actes du juge Jean-Paul Valat relèvent de la cour d'assise (article 432-4 et/ou 224-1 à 224-4 du CP). Ce magistrat encourt trente ans de réclusion criminelle, voire même la perpétuité. Il n'est pas le seul !  

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G 

En attendant que tout cela "pète au nez" de la France, des nouvelles archives sur les forfaitures judiciaires dont j'ai été victime vont être publiées sur le Net. Il s'agit d'une sélection de documents parmi ceux montrés dans une vidéo d'avril 1992 dont des extraits sont en ligne (et sur des CD qui circulent :  c'est mal parti pour la France, quoi qu'elle fasse) :

- http://jacno.com/vdo/k7-92-diff.wmv (1)

- http://jacno.com/vdo/k7-92-tech.wmv 

(voir également chapitre 11 de mon livre : http://jacno.com/an01.htm )

D'autres archives seront mises en ligne. Sauf si "ça pète" avant, je ne gère pas le temps.

LES MAGITRATS FRANCAIS SONT DE SIMPLES FONCTIONNAIRES AUX ORDRES.

La France est malade. Une réforme s'impose !   

(1) Dans cet exposé j'avais oublié de relever quelques autres mensonges de la part des juges. On trouve cela page 155 de mon livre, avec, entre autres, les juges qui prétendent que mes premières déclarations datent d'avril 1989, par réaction à mon licenciement, alors qu'en réalité elles datent d'août 1988, cette réécriture de l'histoire par les juges permettant d'inverser l'effet et la cause : je serais intervenu en réaction à un licenciement, alors qu'en réalité, l'Etat m'a retiré ma licence de pilote pour sanctionner mes déclarations publiques de l'été 1988).  LA JUSTICE FRANCAISE EST UNE POURRITURE QU'IL FAUT NEUTRALISER PAR TOUS LES MOYENS.

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H 

Dans le premier procès en diffamation qui m'a été intenté, la cour d'appel de Paris, dans un arrêt du 30 janvier 1992, a complètement escamoté les deux points essentiels de ma défense, présentés comme tels avec insistance dans mes mémoires : le mensonge de l'administration sur le dysfonctionnement des commandes de vol et les méthodes utilisées contre moi par cette même administration pour me retirer les moyens matériels de me défendre (le médecin généraliste qui m'a retiré ma licence est... membre de la commission d'enquête sur le crash !). La cour a escamoté tout cela, refusant ouvertement d'examiner un des deux point et ignorant l'autre. Elle a également ignoré des témoignages essentiels, notamment un aveu sur la valeur de l'incidence de la part de Marcel Lejeune, responsable du dépouillement de l'enregistreur de paramètres (j'y reviendrai avec les notes de la greffière, on va rire !).  

 Arrêt de la cour d'appel : http://jacno.com/xx(cap-19-20-19920130).gif 

On peut aussi constater que la cour a prétendu mensongèrement que mes premières déclarations seraient d'avril 1989 (à la suite de mon licenciement qui venait d'intervenir) alors qu'elle datent de l'été 1988 et que l'Etat m'a retiré ma licence de pilote, prélude à mon licenciement ultérieur, pour sanctionner ces déclarations.

Extraits de presse de 88 et début 89 (y compris sur la subornation de témoin !) : http://jacno.com/archives/presse-sup.htm (et aussi : http://jacno.com/an00.htm ). Les juges de la cour d'appel avaient ces extraits de presse en main ! (dans l'offre de preuve)

Tout cela est également commenté dans une vidéo d'avril 1992 dont des extraits sont en ligne (et sur des CD qui circulent) :

- http://jacno.com/vdo/k7-92-diff.wmv (1)

- http://jacno.com/vdo/k7-92-tech.wmv 

(voir également chapitre 11 de mon livre : http://jacno.com/an01.htm ) 

(1) Dans cet exposé j'avais oublié de relever quelques autres mensonges de la part des juges. On trouve cela page 155 de mon livre, avec, entre autres, les juges qui prétendent que mes premières déclarations datent d'avril 1989, par réaction à mon licenciement, alors qu'en réalité elles datent d'août 1988, cette réécriture de l'histoire par les juges permettant d'inverser l'effet et la cause : je serais intervenu en réaction à un licenciement, alors qu'en réalité, l'Etat m'a retiré ma licence de pilote pour sanctionner mes déclarations publiques de l'été 1988).  LA JUSTICE FRANCAISE EST UNE POURRITURE QU'IL FAUT NEUTRALISER PAR TOUS LES MOYENS.

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I

LES MAGISTRATS DE LA COUR DE CASSATION VIOLENT LA LOI. EN VOICI UNE PREUVE INCONTESTABLE, D'UNE GRANDE SIMPLICITE.

Arrêt de la cour de cassation N° A 92-81.167.D, page 5 : http://jacno.com/xx(cass-5-19940111).gif 

La cour de cassation a doublement violé la loi. En rejetant les moyens soulevés. Et aussi, et surtout, en s'abstenant d'exposer mes moyens. Elle n'a pas exposé les moyens invoqués, alors que la loi lui en fait obligation ! L'article 603-1 du code de procédure pénale lui fait obligation de mentionner les moyens de cassation (elle peut, dans la forme, annexer le mémoire du demandeur, qui reste partie intégrante de l'arrêt, en le mentionnant dans l'exposé des moyens). Il n'en est rien dans l'arrêt en question.

Mémoire en cassation : http://jacno.com/prov/memoire-cassation.htm 

Ce mémoire respecte toutes les obligations légales quant à la forme. La cour de cassation avait obligation de faire figurer mes moyens dans son arrêt (ce qu'elle a fait pour Asseline, dans cet arrêt de 11 pages).

La justice française est pourrie. Des magistrats crapuleux ont tout mis en oeuvre pour détruire ma vie.

Il ne faut pas s'étonner de la suite. Des magistrats vérolés ont brisé ma vie !

(à suivre, divers AVEUX des falsifications provenant des faussaires eux-même, SOUS SERMENT, enregistrés par greffier, que la justice, jusqu'à la cour de cassation, a toujours refusé de prendre en compte malgré l'énormité des faits) (c'est la raison pour laquelle la cour de cassation n'a pas fait figurer mes moyens, pardi !)  

Norbert Jacquet, victime des fous : http://jacno.com/action/revolution-nationale.htm  

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J 

Le rapport final sur le crash de Habsheim comporte des annexes, notamment la septième ("Corrélation DFDR-CVR") : http://jacno.com/xx(final-19893011).gif 

Mais, horreur, cette annexe faisait apparaître des valeurs de l'incidence (paramètre essentiel s'agissant du fonctionnement des commandes de vol) de l'ordre de 30° vers la fin du vol. C'est vraiment "curieux", pour ne pas dire risible, quand on sait que ce paramètre est celui qui permet de voir comment ont réagi les commandes de vol (le pilote ayant le manche en butée, l'incidence devait être à 17,5°).

Alors, pour publier au JO, on a remplacé ce document "affolant" par un autre, qui n'a rien à voir (l'annexe 8 a été scindée, la première moitié devenant l'annexe 7) : http://jacno.com/xx(final-jo-19900424).gif 

La justice a toujours refusé de prendre en compte cette énormité. Pire : elle l'a masquée (cf. mes dernier courriels sur un arrêt de la cour d'appel et un arrêt de la cour de cassation).

Tout cela est également commenté dans une vidéo d'avril 1992 dont des extraits sont en ligne (et sur des CD qui circulent) :

- http://jacno.com/vdo/k7-92-diff.wmv (1)

- http://jacno.com/vdo/k7-92-tech.wmv 

(voir également chapitre 11 de mon livre : http://jacno.com/an01.htm )  

Norbert Jacquet, victime des fous : http://jacno.com/action/revolution-nationale.htm 

(1) Dans cet exposé j'avais oublié de relever quelques autres mensonges de la part des juges. On trouve cela page 155 de mon livre, avec, entre autres, les juges qui prétendent que mes premières déclarations datent d'avril 1989, par réaction à mon licenciement, alors qu'en réalité elles datent d'août 1988, cette réécriture de l'histoire par les juges permettant d'inverser l'effet et la cause : je serais intervenu en réaction à un licenciement, alors qu'en réalité, l'Etat m'a retiré ma licence de pilote pour sanctionner mes déclarations publiques de l'été 1988).  LA JUSTICE FRANCAISE EST UNE POURRITURE QU'IL FAUT NEUTRALISER PAR TOUS LES MOYENS.

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K

CI-APRES, UNE BELLE PREUVE DE LA POURRITURE JUDICIAIRE et de la responsabilité des juges crapuleux qui ont détruit ma vie.

Voici la suite du feuilleton sur l'incidence, paramètre essentiel s'agissant du fonctionnement des commandes de vol. Marcel Lejeune, responsable du dépouillement de l'enregistreur de paramètres, cité comme témoin, a livré, sous serment, la clef de cette affaire d'incidence. L'incidence rélle est de 10°, ce qui a été enregistré par la greffière, dans un document contresigné par le président Desjardins : http://jacno.com/xx(ars-6-19911121).gif 

Les magistrats véreux de la cour d'appel ont escamoté cette vérité essentielle. Pire : la cour de cassation a agi de même, violant ouvertement la loi  (cf. un précédent courriel sur le fait que les moyens soulevés en cassation n'ont pas été exposés dans l'arrêt, malgré l'obligation légale).

Cette valeur de 10° avait été calculée par mes soins, à partir d'autres paramètres, de deux manières différentes, indépendantes et concordantes. Ces calculs, avec tous les documents utiles qui les fondaient, figuraient dans l'offre de preuve et étaient développés dans les mémoires remis à la cour d'appel. Mais ils ont été ignorés par elle. Cet ensemble, très facile à comprendre, même pour un néophyte, a été repris dans les moyens de cassation que la cour suprême a, en violation de la loi, omis de faire figurer dans son arrêt.

Tout cela est également commenté dans une vidéo d'avril 1992 dont des extraits sont en ligne (et sur des CD qui circulent) :

- http://jacno.com/vdo/k7-92-diff.wmv (1)

- http://jacno.com/vdo/k7-92-tech.wmv 

(voir également chapitre 11 de mon livre : http://jacno.com/an01.htm )

LA JUSTICE FRANCAISE EST UNE POURRITURE. Des magistrats crapuleux ont tout mis en oeuvre pour détruire ma vie.

Il ne faudra pas s'étonner de la suite !

Et pourquoi le bâtonnier Charrière-Bournazel, qui fut mon avocat, refuse-t-il de me répondre ?

(1) Dans cet exposé j'avais oublié de relever quelques autres mensonges de la part des juges. On trouve cela page 155 de mon livre, avec, entre autres, les juges qui prétendent que mes premières déclarations datent d'avril 1989, par réaction à mon licenciement, alors qu'en réalité elles datent d'août 1988, cette réécriture de l'histoire par les juges permettant d'inverser l'effet et la cause : je serais intervenu en réaction à un licenciement, alors qu'en réalité, l'Etat m'a retiré ma licence de pilote pour sanctionner mes déclarations publiques de l'été 1988).  LA JUSTICE FRANCAISE EST UNE POURRITURE QU'IL FAUT NEUTRALISER PAR TOUS LES MOYENS.

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L 

ENCORE UNE PREUVE DE LA POURRITURE DE LA JUSTICE.

Il s'agit maintenant du procès en diffamation intenté par le juge Guichard, visant certains passages de mon livre. Avec des lettres de Mermaz, Gueullette, Bianco et Delebarre.

Ces témoins ont perdu la mémoire. Mermaz m'avait fait un procès en diffamation, a perdu en première instance, a fait appel puis s'est désisté à la parution de mon livre, dans lequel je reviens sur le procès qu'il me fait en précisant que ce procès arrive en appel et que je maintiens mes accusations. Mermaz ne se souvient de rien de tout cela. Il ne sait pas pourquoi il s'est désisté. "Mon ami" Gueullette, longtemps bras droit de Mermaz, conseiller de Mitterrand au moment de la grève des 27 et 28 mai 1992 avec préavis au ministre Bianco ne se souvient de rien. Il ne sait pas pourquoi on s'acharne contre moi. Le ministre Bianco ne se souvient de rien. Une grève ? Quelle grève ? Delebarre qui a lancé deux procès contre moi ne se souvient de rien. Tous ces braves gens ont perdu la mémoire : http://jacno.com/xx(politiques-19960226).gif 

Des documents, déjà en ligne, concernant les précités, montrent qu'ils savent parfaitement à quoi s'en tenir : http://jacno.com/an02.htm - http://jacno.com/an03.htm - http://jacno.com/zzz/jfg.htm - http://jacno.com/archives/gueullette-ruffieux.htm - http://jacno.com/archives/snpl-greve-accords.htm et, s'agissant de Delebarre, en juin 1989 et octobre 1990 : http://jacno.com/archives/presse-sup.htm )

Mais il est vrai que ces amnésiques savaient pouvoir compter sur la justice aux ordres pour ne pas les sortir de l'ombre et pour me massacrer à leur demande. Qu'on en juge au vu du déroulement du procès dans lequel je souhaitais qu'ils témoignent : http://jacno.com/long.htm#rep9 (c'est l'ordure Jean-Paul Valat, maintenant magistrat à la cour de cassation, qui m'avait envoyé à Fresnes, cf. mes précédents courriels). 

Pire que les procès de Moscou. C'EST DEGUEULASSE. La justice est vraiment une vérole qu'il faut neutraliser.

LA JUSTICE FRANCAISE EST UNE POURRITURE. Des magistrats crapuleux ont tout mis en oeuvre pour détruire ma vie.

Il ne faudra pas s'étonner de la suite, en France et hors de France. ORDURES DE JUGES VEROLES QUI ONT BRISE MA VIE !

Et pourquoi le bâtonnier Charrière-Bournazel, qui fut mon avocat, refuse-t-il de me répondre ?

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M  

NOUVEAUX DOCUMENTS SUR  LA POURRITURE JUDICIAIRE

Il s'agit toujours du procès en diffamation intenté par le juge Guichard, visant certains passages de mon livre. Voici des lettres émanant d'Airbus et d'Arslanian : http://jacno.com/xx(arslanian-airbus-19960226).gif (rappels sur Arslanian, le chef des faussaires : http://jacno.com/crash-airbus-340-toulouse.htm ).

Il est pour le moins curieux de voir qu'Airbus et Arslanian n'ont pas cru devoir apporter leur grande connaissance de ces affaires pour soutenir Guichard dans son procès contre moi et pour éclairer les juges sur mon "délire"... alors même que c'est moi qui les fait citer ! Il est vrai que devant l'énormité de certains faits... (cf. mes précédents courriels, et j'en ai des kilos du même tonneau).

Et il est tout aussi vrai qu'ils savaient pouvoir compter sur la justice aux ordres pour ne pas les sortir de l'ombre et pour me massacrer à leur demande. Qu'on en juge au vu du déroulement du procès dans lequel je souhaitais qu'ils témoignent : http://jacno.com/long.htm#rep9 (c'est l'ordure Jean-Paul Valat, maintenant magistrat à la cour de cassation, qui m'avait envoyé à Fresnes, cf. mes précédents courriels). 

Pire que les procès de Moscou. C'EST DEGUEULASSE. La justice est vraiment une vérole qu'il faut neutraliser.

LA JUSTICE FRANCAISE EST UNE POURRITURE. Des magistrats crapuleux ont tout mis en oeuvre pour détruire ma vie.

Il ne faudra pas s'étonner de la suite, en France et hors de France. ORDURES DE JUGES, CONNARDS VEROLES QUI ONT BRISE MA VIE !

Et pourquoi le bâtonnier Charrière-Bournazel, qui fut mon avocat, refuse-t-il de me répondre ?

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N  

Je suis un peu sévère avec la magistrature actuellement (ce n'est qu'un début, la suite sera bientôt beaucoup plus musclée). Aussi n'est-il pas inintéressant de voir, par exemple, une lettre que j'ai adressée, dans le cadre du procès intenté par le juge Guichard, à Martine Ract-Madoux, présidente de la 17ème chambre correctionnelle : http://jacno.com/xx(ract-madoux-19960115).gif (pour autant, aucun témoin n'a été entendu et j'ai été condamné, ce qui en dit long sur la soumission de la justice).

A rapprocher de ces articles de presse (rappel) : http://jacno.com/xx(justice-19970130).gif  

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O  

NOUVEAU DOCUMENT SUR  LA POURRITURE JUDICIAIRE

Toujours dans le procès en diffamation intenté par le juge Guichard, il suffit, pour comprendre, de lire les deux passages, marqués en rouge, de cette lettre à l'avocat de Guichard : http://jacno.com/xx(guichard-19950613).gif 

A ce moment, l'instruction conduite par Guichard sur les causes du crash n'est toujours pas close ! Ah Ah Ah...

Les mensonges et falsifications sont flagrants. Et des faits comme ceux-ci, j'en ai des kilos !

On comprend mieux pourquoi il a fallu "mettre le paquet" contre moi. Qu'on en juge au vu de la suite du procès : http://jacno.com/long.htm#rep9 (c'est l'ordure Jean-Paul Valat, maintenant magistrat à la cour de cassation, qui m'avait envoyé à Fresnes, cf. mes précédents courriels). Et ce fut pire encore, ensuite.

Tout cela est plus délirant que les procès de Moscou. C'EST DEGUEULASSE. La justice est vraiment une vérole qu'il faut neutraliser.

LA JUSTICE FRANCAISE EST UNE POURRITURE. Des magistrats crapuleux ont tout mis en oeuvre pour détruire ma vie.

Il ne faudra pas s'étonner de la suite, en France et hors de France. ORDURES DE JUGES, CONNARDS VEROLES QUI ONT BRISE MA VIE !  

Et pourquoi le bâtonnier Charrière-Bournazel, qui fut mon avocat, refuse-t-il de me répondre ?

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P